Retrouvez ici tous les comptes-rendus des séances et les délibérations associées de 2021. Partager via: Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur LinkedIn CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 12 FÉVRIER 2021 COMPTE-RENDU SOMMAIRE pdf 1.01 Mo Télécharger CM2021/02/12/01 - APPROBATION DU CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE (CRTE) ENTRE L’ETAT ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 3.07 Mo Télécharger CM2021/02/12/01bis - POURSUITE DE LA PARTICIPATION DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU FONDS RESILIENCE ILE-DE-FRANCE pdf 3.07 Mo Télécharger CM2021/02/12/02 - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE (2021-2023) ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET LA BANQUE DES TERRITOIRES pdf 3.48 Mo Télécharger CM2021/02/12/03 - DEBAT ET ELABORATION D’UN PACTE DE GOUVERNANCE pdf 2.77 Mo Télécharger CM2021/02/12/04 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES INSTANCES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS pdf 2.61 Mo Télécharger CM2021/02/12/05 - DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 pdf 2.97 Mo Télécharger CM2021/02/12/06 - DETERMINATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES POUR 2021 pdf 11.62 Mo Télécharger CM2021/02/12/07 - DETERMINATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI pdf 2.91 Mo Télécharger CM2021/02/12/08 - CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET FRANCHISSEMENT A1 : AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS REGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS, LA SOLIDEO ET PARIS 2024 pdf 4.22 Mo Télécharger CM2021/02/12/09 - APPROBATION DU FINANCEMENT DE LA PASSERELLE DE DUGNY SOUS LA MAITRISE D’OUVRAGE DE LA SOLIDEO pdf 3.59 Mo Télécharger CM2021/02/12/10 - AVIS SUR LE PROJET DE DECRET DECLARANT D’INTERET NATIONAL L’OPERATION DE REQUALIFICATION DE COPROPRIETES DEGRADEES - COPROPRIETE « LE PARC DE LA NOUE » A VILLEPINTE pdf 4.06 Mo Télécharger CM2021/02/12/11 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’ASSOCIATION CENTRE-VILLE EN MOUVEMENT pdf 3.36 Mo Télécharger CM2021/02/12/12 - CONVENTION PLURIANNUELLE CADRE D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET L’ASSOCIATION BRUITPARIF RELATIVE AU PROGRAMME D’ACTIONS 2021 – 2023 ET PROGRAMME 2021 pdf 4.16 Mo Télécharger CM2021/02/12/13 - CHAIRE “AGRICULTURES URBAINES, SERVICES ECOSYSTEMIQUES ET ALIMENTATION DES VILLES” – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGROPARISTECH ET LA FONDATION AGROPARISTECH pdf 4.65 Mo Télécharger CM2021/02/12/14A - APPROBATION PAR LA METROPOLE DU GRAND PARIS DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA BIEVRE (SMBVB) PDF 168.78 Ko Télécharger CM2021/02/12/14B - APPROBATION PAR LA METROPOLE DU GRAND PARIS DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SIAVB) pdf 3.89 Mo Télécharger CM2021/02/12/15 - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU PROJET DE « REDECOUVERTE DE LA VIEILLE-MER » PORTE PAR LE DEPARTEMENT DE SEINE-SAINT-DENIS pdf 4.95 Mo Télécharger CM2021/02/12/16 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS pdf 7.3 Mo Télécharger CM2021/02/12/17-01 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUX AGENCES LOCALES DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT pdf 5.44 Mo Télécharger CM2021/02/12/17-02 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DES INSTANCES DE L’ASSOCIATION METROPOLIS pdf 174.03 Ko Télécharger CM2021/02/12/17-03 - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ORIENTATION STRATEGIQUE DE L 'ACADEMIE DE PARIS 2024 pdf 2.91 Mo Télécharger CM2021/02/12/17-04 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE pdf 191.16 Ko Télécharger CM2021/02/12/17-05 - DESIGNATION DE REPRESENTANT DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DE-FRANCE (EPFIF) pdf 2.88 Mo Télécharger CM2021/02/12/17-08 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT DE L’ORGE pdf 3.78 Mo Télécharger CM2021/02/12/17-09 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L’YERRES – SyAGE pdf 5.26 Mo Télécharger CM2021/02/12/17-10 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUPRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DE PARIS-CHARLES DE GAULLE pdf 3.58 Mo Télécharger CM2021/02/12/17-12 - COMPOSITION ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE A LA COMMISSION CONSULTATIVE SUR L’ENERGIE pdf 4.6 Mo Télécharger CM2021/02/12/17-13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DU COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HERBERGEMENT (CRHH) pdf 2.93 Mo Télécharger CM2021/02/12/17-14 - DESIGNATION DE DELEGUES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE LA CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS ET DE SON QUARTIER pdf 3.4 Mo Télécharger CM2021/02/12/18 - VŒUX « CONTRE L’EXTENSION DU PEB DE L’AEROPORT D’ORLY » pdf 5.28 Mo Télécharger CM2021/02/12/19 - VŒUX RELATIF « AU PLAN DE RELANCE EN MATIERE DE LOGEMENT » pdf 3.87 Mo Télécharger CM2021/02/12/20 - VŒUX RELATIF « A LA REDUCTION DE L’USAGE DES PRODUITS PHYTOSANITAIRES DE SYNTHESE » pdf 3.82 Mo Télécharger CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 7 AVRIL 2021 CM2021/07/04/23 - VŒU RELATIF A L'HABITAT INDIGNE pdf 151.6 Ko Télécharger
