Délibérations
782 Délibérations
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Liste des délibérations du Bureau de la Métropole du 6 octobre 2025Consulter
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BM2025/10/06/01 - GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDÉ À L'INSTITUT GUSTAVE ROUSSY POUR LA CONSTRUCTION DE SON NOUVEAU BÂTIMENT DE RECHERCHEConsulter
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BM2025/10/06/02 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SÉNARTConsulter
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BM2025/10/06/03 - CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION STRATÉGIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DU VAL D'OISEConsulter
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BM2025/10/06/04 - CONVENTION STRATÉGIQUE DE COOPÉRATION AVEC PARIS LA DÉFENSE : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE PARC RURAL EXPÉRIMENTAL (P.R.É) DANS LE CADRE DU PROJET DE TRANSFORMATION DE LA FERME DU BONHEUR SITUÉ SUR LES TERRASSES 3-5 À NANTConsulter
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BM2025/10/06/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE JUDO POUR L'ORGANISATION DES CHAMPIONNATS DU MONDE VÉTÉRANS 2025Consulter
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BM2025/10/06/06 - APPROBATION DU CONTRAT DE TERRITOIRE "EAU, CLIMAT, TRAME VERTE ET BLEUE" BIÈVRE (2026-2030)Consulter
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BM2025/10/06/07 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À LA VILLE DE NEUILLY-SUR-MARNE POUR L'AMÉNAGEMENT D'UN SITE DE BAIGNADE EN HÉRITAGE EN MARNEConsulter
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BM2025/10/06/08 - PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "AQUI'BRIE"Consulter
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BM2025/10/06/09 - PREMIÈRES COMMUNES EXPÉRIMENTANT LE DISPOSITIF "RADARS SONORES PÉDAGOGIQUES" ET APPROBATION DU MODÈLE DE CONVENTION AFFÉRENTConsulter
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BM2025/10/06/10 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INTERVENTION MÉTROPOLITAIN DE SOUTIEN À L'ATTRACTIVITÉ, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE CADRE DES PROGRAMMES "CENTRES-VILLES VIVANTS" ET "ESCALES TOURISTIQUES MÉTROPOLITAINES"Consulter
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BM2025/10/06/11 - AVENANT AU CONTRAT DE DESTINATION " DESTINATION PARIS : LA VILLE AUGMENTÉE "Consulter
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BM2025/10/06/12 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS " INNOVER DANS LA VILLE "Consulter
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BM2025/10/06/13 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMME NUMÉRIQUE POUR TOUS - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE"Consulter
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BM2025/10/06/14 - ACCORD DE RÉPLICABILITÉ SUR LES PRATIQUES D'ÉCONOMIE CIRCULAIRE DANS LE BÂTIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS AVEC LA MÉTROPOLE DE TOULOUSEConsulter
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BM2025/10/06/15 - MODIFICATION DE L'AFFECTATION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'INVESTISSEMENT MÉTROPOLITAIN (FIM)Consulter
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BM2025/10/06/16 - PROROGATION DU PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT CHARENTON BERCY, SUIVI DANS LE CADRE DU FONDS DES EQUIPEMENTS STRUCTURANTS (AVENANT N°2)Consulter
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BM2025/10/06/17 - PROROGATION DE LA CONVENTION "NATURE 2050" AVEC LA VILLE DE VITRY-SUR-SEINE POUR LE PROJET "CRÉATION DES PRAIRIES DU JARDIN DU FORT" (AVENANT N°2)Consulter
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BM2025/10/06/18 - CONVENTION DE FINANCEMENT EN FAVEUR DU CENTRE D'INFORMATION SUR LE BRUIT (CIDB) POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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BM2025/10/06/19 - RECONDUCTION DU SOUTIEN AU FORUM DE LA RÉNOVATION ENERGÉTIQUE ORGANISÉ PAR LES VILLES DE SCEAUX, ANTONY ET BOURG-LA-REINE (ÉDITION 2025)Consulter
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BM2025/10/06/20 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "INSTITUT MOBILITÉS EN TRANSITION" POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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BM2025/10/06/21 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DU DISPOSITIF DE VEILLE ET D'OBSERVATION DES COPROPRIÉTÉS SUR LE TERRITOIRE DE GRAND PARIS SUD EST AVENIRConsulter
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BM2025/10/06/22 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DE L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ " LA LORETTE " DE GRAND PARIS GRAND EST À CLICHY-SOUS-BOISConsulter
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BM2025/10/06/23 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - PROLONGATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DE L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ " JUSTICE " DE PARIS TERRES D'ENVOL AU BLANC-MESNIL (AVENANT N°Consulter
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BM2025/10/06/24 - APPROBATION DU PACTE TERRITORIAL DU SERVICE PUBLIC DE LA RÉNOVATION DE L'HABITAT (SPRH) DE VALLÉE SUD GRAND PARIS ET DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LE SOUTIEN À L'ACTIVITÉ FRANCE RÉNOV'(2025-2027)Consulter
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BM2025/10/06/25 - RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "LES BOÎTES À VÉLO"Consulter
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BM2025/10/06/26 - PROROGATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC LE PAVILLON DE L'ARSENAL (AVENANT N°2) EN LIEN AVEC LA PRODUCTION D'UN OUVRAGE VALORISANT LES ACTES DE LA 2ÈME ÉDITION DES RENCONTRES DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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BM2025/10/06/27 - CONVENTION D'ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION ET À L'UTILISATION DE L'OUTIL BTP MATCH AVEC GRAND PARIS SUD EST AVENIR ET GRAND ORLY SEINE BIÈVREConsulter
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BM2025/10/06/28 - SOUTIEN À L'ÉVÈNEMENT THEODASIUM ORGANISÉ PAR LA VILLE DE THIAIS EN FAVEUR DU NUMÉRIQUE POUR LA JEUNESSEConsulter
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Liste des délibérations du Bureau de la Métropole du 24 juin 2025Consulter
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BM2025/06/24/01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INVESTISSEMENT MÉTROPOLITAIN (FIM)Consulter
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BM2025/06/24/02 - GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDÉE À LA PROTECTION CIVILE POUR L'ACQUISITION DE SON NOUVEAU SIÈGEConsulter
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BM2025/06/24/03 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FONDATION DE FRANCE AGISSANT POUR LA FONDATION PALLADIOConsulter
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BM2025/06/24/04 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPE RATPConsulter
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BM2025/06/24/05 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE BADMINTON POUR LES CHAMPIONNATS DU MONDE 2025Consulter
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BM2025/06/24/06 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC "SPECIAL OLYMPICS FRANCE"Consulter
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BM2025/06/24/07 - AVIS SUR LE PROJET DE SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DE L'ORGE ET DE L'YVETTE RÉVISÉConsulter
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BM2025/06/24/09 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GRDFConsulter
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BM2025/06/24/10 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INTERVENTION MÉTROPOLITAIN DE SOUTIEN À L'ATTRACTIVITÉ, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE CADRE DES PROGRAMMES D'ACCOMPAGNEMENT "CENTRES-VILLES VIVANTS" ET "ESCALES TOURISTIQUES MConsulter
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BM2025/06/24/11 - AUGMENTATION DU NOMBRE DE COMMUNES POUVANT BÉNÉFICIER DU PROGRAMME CYBER (CYBIAH)Consulter
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BM2025/06/24/12 - OUVERTURE DU PARCOURS "IA-ADMINISTRATION INTERNE DES COLLECTIVITÉS" DANS LE CADRE DU PROGRAMME APPROPRIATION MÉTROPOLITAINE ET SÉLECTION DES COMMUNES PARTICIPANTESConsulter
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BM2025/06/24/13 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE PROGRAMME "NUMÉRIQUE POUR TOUS" - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE"Consulter
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BM2025/06/24/14 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS "INNOVER DANS LA VILLE"Consulter
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BM2025/06/24/15 - CONVENTION AVEC LE COLLECTIF "VÉLO ILE-DE-FRANCE" (2025-2027) ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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BM2025/06/24/16 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "BAIL RÉNOV'" ŒUVRANT POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU PARC DE LOGEMENTS LOCATIFS PRIVÉSConsulter
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BM2025/06/24/17 - PARTENARIAT AVEC LE CENTRE CULTUREL DE RENCONTRE DU PLUS PETIT CIRQUE DU MONDEConsulter
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BM2025/06/24/18 - ADHÉSION À L'ASSOCIATION "INTERCONNEXION SUD TGV EN ÎLE-DE-FRANCE"Consulter
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BM2025/06/24/19 - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LES ATELIERS MÉDICISConsulter
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BM2025/06/24/20 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "EKOPOLIS"Consulter
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BM2025/06/24/21 - MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR LA RECONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES DU FC LOKOMOTIV KYIVConsulter
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BM2025/06/24/22 - ANNONCE DES LAURÉATS DE LA 2ÈME ÉDITION DE L'APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT "INVENTAIRES ÉCOLOGIQUES MÉTROPOLITAINS" ET APPROBATION DU MODÈLE DE CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLU AVEC LES LAURÉATSConsulter
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BM2025/06/24/23 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ CENTRALE D'APICULTURE POUR L'ORGANISATION DU 8ÈME CONCOURS DES MIELS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARISConsulter
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BM2025/06/24/24-1 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION "NATURE 2050" AVEC LA VILLE DU KREMLIN-BICÊTRE SUR LE PROJET "L'ESCALE VÉGÉTALE"Consulter
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BM2025/06/24/24-2 - AVENANT À LA CONVENTION AVEC LA SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT SUR LE PROJET "ZAC DES TARTRES À STAINS - OUVRIR UN CŒUR VERT SUPPORT DE BIODIVERSITÉ ET D'USAGES"Consulter
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BM2025/06/24/25-1 - APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT 2025-2030 AVEC LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT FONCIER ET D'ÉTABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE L'ILE-DE-FRANCEConsulter
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BM2025/06/24/25-2 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'APPLICATION AVEC LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT FONCIER ET D'ÉTABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE L'ILE-DE-FRANCE POUR LA PÉRIODE 2025-2026Consulter
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BM2025/06/24/26 - APPROBATION DU CONTRAT DE TERRITOIRE EAU CLIMAT ET TRAME VERTE ET BLEUE DE MARNE CONFLUENCE (2025-2030)Consulter
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BM2025/06/24/27 - SOUTIEN AUX COMMUNES ORGANISANT "BIG JUMP" MÉTROPOLITAIN DURANT L'ÉTÉ 2025 EN FAVEUR DE LA BAIGNADE EN MILIEU NATUREL ET DE LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUESConsulter
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BM2025/06/24/28 - CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE MONTEREAU-FAULT-YONNE CONCERNANT LA PREMIÈRE PHASE DE SON PROGRAMME D'AMÉNAGEMENT DE SES BERGESConsulter
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BM2025/06/24/29 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "ARCEAU" POUR L'ORGANISATION DE L'ATELIER INTERNATIONAL DU GROUPE EUROPE ET AMÉRIQUE DU NORD DE L'ALLIANCE DES MÉGAPOLES POUR L'EAU ET LE CLIMATConsulter
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BM2025/06/24/30 - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ÉTUDES D'AVANT PROJET (AVP) DU MUR ANTIBRUIT N°5 À MAISONS-ALFORT (RER D), MEUDON ET CLAMART (LIGNE N)Consulter
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BM2025/06/24/31 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION "ENERGIE PARTAGÉE" POUR LE PROGRAMME 2025Consulter
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BM2025/06/24/32 - APPROBATION DES PACTES TERRITORIAUX DU SERVICE PUBLIC DE LA RÉNOVATION DE L'HABITAT (SPRH) POUR PARIS EST MARNE & BOIS, GRAND PARIS SUD EST AVENIR, GRAND ORLY SEINE BIÈVRE (2025-2029)Consulter
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BM2025/06/24/33 - OUVERTURE DE L'APPEL À PROJET DE SOLARISATION MÉTROPOLITAIN AUX COMMUNES NON LAURÉATESConsulter
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BM2025/06/24/34 - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2025-2027 AVEC L'ASSOCIATION "AIRPARIF" - PROGRAMME COMPLÉMENTAIRE 2025 ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR 2025Consulter
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BM2025/06/24/35 - CONVENTION D'OBJECTIF ET DE MOYEN AVEC L'ASSOCIATION " A+ C'EST MIEUX ! " REPRÉSENTANT LE CONSORTIUM ILE-DE-FRANCE TIERS-LIEUXConsulter
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BM2025/06/24/37 - AVENANT DE PROLONGATION À LA CONVENTION AVEC LA CHAIRE "ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET MÉTABOLISME URBAIN DE L'UNIVERSITÉ GUSTAVE EIFFEL" JUSQU'À DÉCEMBRE 2026Consulter
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BM2025/06/24/38 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE L'ECONOMIE CIRCULAIRE (INEC)Consulter
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BM2025/06/24/39 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION PARTENARIALE DE L'ORCOD DU VAL D'ARGENT À ARGENTEUILConsulter
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BM2025/06/24/40 - AMÉLIORATION DU PARC IMMOBILIER BÂTI D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DE L'ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ "3 PAUL ELUARD" D'EST ENSEMBLE À BOBIGNYConsulter
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BM2025/06/24/41-1 - SUBVENTION À L'ASSOCIATION "URBANOGRAPHE" POUR LE FESTIVAL "CLOSE UP"Consulter
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BM2025/06/24/41-2 - SUBVENTION À L'ASSOCIATION "FILMS 4 SUSTAINABLE WORLD" POUR LE FESTIVAL "MEGACITIES SHORTDOCS"Consulter
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BM2025/06/24/41-3 - SUBVENTION À L'ASSOCIATION "ATMOSPHÈRES 21" POUR LE FESTIVAL "ATMOSPHÈRES"Consulter
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BM2025/06/24/42 - CONVENTION D'OBJECTIFS POUR LE FESTIVAL LITTÉRAIRE "DES LIVRES, DES ARTISTES"Consulter
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Compte-rendu des délibérations du Bureau de la Métropole du Grand Paris du 24 juin 2025Consulter
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Liste des délibérations du Bureau de la Métropole du 25 mars 2025Consulter
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BM2025-03-25-01 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION AGRIPARIS SEINE POUR LA PÉRIODE 2025-2026Consulter
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BM2025-03-25-02 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE COFINANCEMENT AVEC LA VILLE DE PARIS ET EST ENSEMBLE POUR LE FINANCEMENT DES MISSIONS SOUS MAÎTRISE D'OUVRAGE D'EST ENSEMBLE (CONCERTATION ET URBANISME TRANSITOIRE) DANS LE CADRE DU PROGRAMME PARTENARIAL DConsulter
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BM2025-03-25-03-1 - ENGAGEMENT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU TITRE DU PACTE BOIS BIOSOURCÉ ILE-DE-FRANCEConsulter
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BM2025-03-25-03-2 - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE 2025-2027 AVEC FIBOIS ÎLE-DE-FranceConsulter
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BM2025-03-25-04 -CONVENTIONS DE FINANCEMENT D'ÉTUDES DE RÉDUCTION DE VULNÉRABILITÉ AUX INONDATIONS AVEC GRAND ORLY SEINE BIÈVRE ET PARIS OUEST LA DÉFENSEConsulter
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BM2025-03-25-05-1 -SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR L'AMÉNAGEMENT DE SITES DE BAIGNADE EN HÉRITAGE À LA VILLE DE PARISConsulter
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BM2025-03-25-05-2 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR L'AMÉNAGEMENT DE SITES DE BAIGNADE EN HÉRITAGE À LA VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉSConsulter
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BM2025-03-25-06 - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "PREMIERS DE CORDÉE"Consulter
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BM2025-03-25-07 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "TRANS-FORME"Consulter
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BM2025-03-25-08 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INTERVENTION MÉTROPOLITAIN DE SOUTIEN À L'ARTISANAT, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT "CENTRES-VILLES VIVANTS" - EDITION 3Consulter
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BM2025-03-25-09 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INNOVER DANS LA VILLEConsulter
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BM2025-03-25-11 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMME NUMÉRIQUE POUR TOUS - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE"Consulter
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BM2025-03-25-12 - SOUTIEN FINANCIER AU SYNDICAT DES BOULANGERS DU GRAND PARISConsulter
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BM2025-03-25-13 - NUIT BLANCHE MÉTROPOLITAINE 2025 - ORGANISATION DE L'ÉDITION 2025Consulter
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BM2025-03-25-14 - BIENNALE D'ARCHITECTURE ET DE PAYSAGE 2025Consulter
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BM2025-03-25-15 - CONVENTION ANNUELLE POUR L'ANNÉE 2025 AVEC LA CHAMBRE DES MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT ILE-DE-FRANCE AU TITRE DE LA CONVENTION CADRE 2023-2026Consulter
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BM2025-03-25-16 - CONVENTION DE COLLABORATION DE RECHERCHE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROJET DE RECHERCHE "POPSU TRANSITIONS"Consulter
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BM2025-03-25-17 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LE CLUSTER "EAU-MILIEUX-SOLS" POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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BM2025-03-25-18 - AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC EST ENSEMBLE POUR LE PROJET DE PROMENADE DES HAUTEURS ET DES BERGES DE L'OURCQ - ETUDES PRÉ-OPÉRATIONNELLES ET PREMIERS AMÉNAGEMENTS (2022-2024)Consulter
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BM2025-03-25-19 - CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION "ESPACES"Consulter
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BM2025-03-25-20 - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES FESTIVALS "L'ÉTÉ DU CANAL" ET "CAP SUR LA MARNE"Consulter
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BM2025-03-25-21 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "FRENCH TECH GRAND PARIS"Consulter
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BM2025-03-25-22 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ "CAP DIGITAL" POUR L'ANNÉE 2025Consulter
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BM2025-03-25-23 -CONVENTION DE PARTENARIAT NON FINANCIER AVEC L'ASSOCIATION "LA FABRIQUE DE LA LOGISTIQUE" AU TITRE DU PROGRAMME CEE MARGUERITEConsulter
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BM2025-03-25-24 -AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS AVEC L'ASSOCIATION "LES CANAUX" : ACCOMPAGNEMENT D'UNE FABRIQUE DES MARCHÉS RESPONSABLES DANS LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENISConsulter
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BM2025-03-25-25 -MANDAT AU CIG PETITE COURONNE POUR L'ENGAGEMENT D'UNE CONSULTATION EN VUE DE LA CONCLUSION D'UN CONTRAT GROUPÉ D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRESConsulter
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Compte-rendu des délibérations du Bureau de la Métropole du Grand Paris du 25 mars 2025Consulter
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Liste des délibérations du Bureau de la Métropole du 4 février 2025Consulter
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BM2025/02/04/01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES POUR LA RECONSTRUCTION DES BÂTIMENTS, MOBILIERS ET MATÉRIELS COMMUNAUX ENDOMMAGÉS LORS DES VIOLENCES INTERVENUES EN JUIN ET JUILLET 2023Consulter
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BM2025/02/04/02 - CONVENTION FINANCIÈRE POUR LA CONDUITE D'UNE ÉTUDE LOGISTIQUE AUTOUR DE L'AXE SEINE AVEC LE CNAMConsulter
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BM2025/02/04/03 - CONVENTION CADRE 2025-2027 AVEC LE SYNDICAT DES EAUX D'ILE-DEFRANCE (SEDIF)Consulter
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BM2025/02/04/04 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À PARIS EST MARNE ET BOIS POUR UN PROJET D'OUVERTURE DE DEUX SITES DE BAIGNADE EN HÉRITAGE À JOINVILLE-LE-PONT ET MAISONS-ALFORTConsulter
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BM2025/02/04/05 - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE FRANÇAIS DE LA BIODIVERSITÉ (OFB) POUR LA PÉRIODE 2025-2028Consulter
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BM2025/02/04/06 - SOUTIEN AUX COMMUNES ORGANISANT UN "BIG JUMP" MÉTROPOLITAINConsulter
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BM2025/02/04/07 - CONVENTION D'APPLICATION N°2 AVEC L'ASSOCIATION EADC POUR LA MISE EN ŒUVRE DES PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX (PSE) DANS LES ZONES D'EXPANSION DE CRUES DU CHÂTILLONNAIS (2025-2032)Consulter
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BM2025/02/04/08 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "ARCEAU ILE-DEFRANCEConsulter
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BM2025/02/04/09 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INTERVENTION MÉTROPOLITAIN DE SOUTIEN À L'ARTISANAT, AU COMMERCE ET AUX SERVICES (FIMACS) DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT "CENTRE-VILLES VIVANTS" - EDITION 3Consulter
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BM2025/02/04/10 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION "CENTRE-VILLE EN MOUVEMENT"Consulter
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BM2025/02/04/11 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DES USAGERS DE LA BICYCLETTE (FUB) RELATIVE À L'ORGANISATION DE SON 25ÈME CONGRÈS NATIONAL EN 2025Consulter
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BM2025/02/04/12 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INNOVER DANS LA VILLEConsulter
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BM2025/02/04/13 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMME "NUMÉRIQUE POUR TOUS" - COMPOSANTE "ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE NUMÉRIQUE"Consulter
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BM2025/02/04/14 - CONVENTION D'ENGAGEMENT AU TITRE DU DISPOSITIF "QUARTIERS MÉTROPOLITAINS D'INNOVATION" - PROGRAMME ALUMNIConsulter
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BM2025/02/04/15 - SÉLECTION DES LAURÉATS DE L'APPEL À CANDIDATURE POUR L'EXPÉRIMENTATION D'UN OUTIL NUMÉRIQUE DE SUIVI DES USAGES DES AIRES DE LIVRAISON ET APPROBATION DE LA CONVENTION-TYPEConsulter
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BM2025/02/04/16 - CONVENTION D'ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION ET À L'UTILISATION DE L'OUTIL BTP MATCHConsulter
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BM2025/02/04/17 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION REAVIEConsulter
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BM2025/02/04/18 - CONVENTION ANNUELLE AVEC LE CENTRE INTERNATIONAL DE RESSOURCES ET D'INNOVATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE (CIRIDD) RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU DES PLATEFORMES NUMÉRIQUES COLLABORATIVES DE L'ÉCONOMIIE CIRCULAIRE DONT GRANDPARISCConsulter
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Compte-rendu des délibérations du Bureau de la Métropole du Grand Paris du 4 février 2025Consulter