COMPTE-RENDU SOMMAIRE

BM2021/12/09/01 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN (FIM)

BM2021/12/09/02 - CONVENTION DE SERVITUDE RELATIVE AUX MESURES A ADOPTER SUR LES OUVRAGES de GRTgaz DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT DE LA ZAC DE LA PLAINE SAULNIER A SAINT-DENIS

BM2021/12/09/03 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS METROPOLITAIN D’INNOVATION NUMERIQUE (FMIN) ET MODIFICATION DU MODELE DE CONVENTION-TYPE

BM2021/12/09/04 - SELECTION DES TERRITOIRES D’EXPERIMENTATION POUR LE DEPLOIEMENT DES PASS NUMERIQUES DANS LE CADRE DU DEUXIEME AMI METROPOLITAIN

BM2021/12/09/05 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT « CENTRES-VILLES VIVANTS » EDITION 2 - FIMACS

BM2021/12/09/06 - APPROBATION DE LA COTISATION A L’ASSOCIATION « LES DEUX RIVES, QUARTIER CIRCULAIRE »

BM2021/12/09/07 - CONVENTION TRIENNALE D’AIDE FINANCIERE ENTRE L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE, L’ASSOCIATION ESPACES ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L’ENTRETIEN 2021, 2022 ET 2023

BM2021/12/09/08 - CONVENTION D’ETUDE A CARACTERE PEDAGOGIQUE ENTRE L’UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS

BM2021/12/09/09 - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU PROJET « EAU ET AGRICULTURES DURABLES DU PAYS DU CHÂTILLONNAIS »