Partager via: Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur LinkedIn ARRETES 2021 AP2021-17 - Désignation du représentant de la Métropole du Grand Paris au comité consultatif des opérations de Grand Paris Aménagement (GPA) pdf 59.99 Ko Télécharger AP2021-26 - Désignation du représentant de la métropole du Grand Paris à la commission départementale consultative des gens du voyage des Hauts-de-Seine pdf 85.48 Ko Télécharger AP2021-27 - Désignation du représentant de la métropole du Grand Paris à la commission départementale consultative des gens du voyage du Val-de-Marne pdf 84.85 Ko Télécharger AP2021-38 - Désignation du référent de la métropole du Grand Paris en application de la charte pour la confidentialité et l"utilisation du registre national d'immatriculation des syndicats de copropriétaires pdf 90.27 Ko Télécharger AP2021-39 - Déport du Président de la métropole du Grand Paris concernant les affaires de l'Association Paris Initiative Entreprendre pdf 73.52 Ko Télécharger AP2021-41 - Proposition de désignation de représentant de la métropole du Grand Paris siégeant au Comité responsable du Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées de Paris (PDALHPD 75) pdf 92.29 Ko Télécharger AP2021-42 - Délégation temporaire de signature donnée à Madame Céline GIPOULON, Directrice de la stratégie et de la prospective pdf 111.45 Ko Télécharger AP2021-43 - Délégation temporaire de signature donnée à Madame Nathalie VAN SCHOOR, Directrice générale adjointe pdf 113.5 Ko Télécharger AP2021-74 - Désignation du représentant de la Métropole du Grand Paris au sein du comité de mission de SEQUANO pdf 73.57 Ko Télécharger AP2021-135 - Délégation temporaire de signature donnée à Madame Céline GIPOULON, Directrice de la stratégie et de la prospective pdf 122.62 Ko Télécharger AP2021-136 - Délégation temporaire de signature donnée à Madame Nathalie VAN SCHOOR, Directrice générale adjointe pdf 121.27 Ko Télécharger AP2021-161 - Autorisation permanente et générale de poursuite accordée au comptable public pdf 105.47 Ko Télécharger AP2021-171 - Désignation des membres représentants de la métropole du Grand Paris au sein du Comité Technique PDF 112.08 Ko Télécharger AP2021-186 Délégation temporaire de signature donnée à Madame Nathalie VAN SCHOOR, Directrice générale adjointe pdf 110.78 Ko Télécharger DECISIONS 2021 D2021-01- Attribution de subvention au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat pdf 354.96 Ko Télécharger D2021-02 - Désignation du cabinet Goutal Alibert et Associés aux fins de représenter la métropole du Grand Paris dans le cadre du référé expertise sur le fondement de l’article 145 du code de procédure civile en prévision du démarrage de l’opération de t pdf 80.38 Ko Télécharger D2021-03 - Avenant n°3 au contrat d'assurances responsabilités prolongeant la durée jusqu'au 30 juin 2021 pdf 71.39 Ko Télécharger D2021-04 - Prestations de communication liées à l'organisation de la cérémonie des 91 d'or pour la métropole du Grand Paris pdf 73.33 Ko Télécharger D2021-05 - Prestations d'accompagnement pour la passation d'un marché public d'infogérance pour la métropole du Grand Paris pdf 71.2 Ko Télécharger D2021-06 - Acte modificatif n°4 passé sur la base de l'accord-cadre n° 20206000000007 relatif aux travaux de déconstruction et de désamiantage du site du Landy – ZAC Plaine Saulnier à Saint-Denis pour la métropole du Grand Paris pdf 132.8 Ko Télécharger D2021-07 - Accompagnement juridique pour la reconnaissance à la métropole du Grand Paris d’une compétence en matière de mobilité pdf 79.99 Ko Télécharger D2021-08 - Mission de conseil et d’administration de la plateforme JENPARLE en vue de valoriser la consultation du public dans le cadre de l’instauration de la ZFE métropolitaine pdf 85.16 Ko Télécharger D2021-09 - Services de communications mobiles et prestations annexes pdf 85.71 Ko Télécharger D2021-10 - Attribution de l'accord-cadre relatif à la réalisation d’une étude de faisabilité de projets locaux de solarisation du patrimoine immobilier public et l’accompagnement à la rédaction du cahier des charges d’un appel à initiatives privées – Lot pdf 105.84 Ko Télécharger D2021-11A - Acte modificatif n°1 du marché subséquent n°5 (MS5) n°2020000000018 passé sur la base de l'accord-cadre n°20186000000020 « Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre urbaine relatives au projet de la ZAC olympique Plaine pdf 110.49 Ko Télécharger D2021-12 - Propositions d’amendements visant à simplifier les conditions de mise en œuvre de la ZFE-m à l’échelle de l’intercommunalité pdf 104.51 Ko Télécharger D2021-13 - Avenant à la convention de subvention avec l’Office français de la biodiversité relative à l’atlas de la biodiversité de la métropole du Grand Paris pdf 128.44 Ko Télécharger D2021-14 - Acte modificatif n°2 passé sur la base de l’accord-cadre n°2018600000051 - Assistance à maîtrise d’ouvrage relative au Pacte pour une logistique métropolitaine de la Métropole du Grand Paris - Lot n°1 : « Accompagnement, coordination et animati pdf 99.43 Ko Télécharger D2021-15 - Acte modificatif n°2 passé sur la base de l’accord-cadre n°2018600000051 - Assistance à maîtrise d’ouvrage relative au Pacte pour une logistique métropolitaine de la Métropole du Grand Paris - Lot n°2 : « Assistance juridique pour la mise en œu pdf 98.01 Ko Télécharger D2021-16 - Accompagnement économique et financier de la Métropole du Grand Paris pour une étude d’opportunité, un audit de faisabilité économique, de valorisation et d’évaluation de l’atteinte des objectifs en termes de santé du projet DEEPCARE pdf 98.73 Ko Télécharger D2021-17 - Accompagnement de la Métropole du Grand Paris pour une étude de faisabilité juridique du projet DEEPCARE pdf 93.45 Ko Télécharger D2021-18 - Détermination du modèle économique d’une coopérative carbone pdf 74.22 Ko Télécharger D2021-20 - Consultation de conseils juridiques sur le droit de préemption urbain pour quatre opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain pdf 76.74 Ko Télécharger D2021-21 - Acte modificatif n°1 passé sur la base de l’accord-cadre n°2019600000046 relatif à la production de pass numériques pour l’accompagnement des personnes en situation de précarité numérique pdf 96.87 Ko Télécharger D2021-22 - Attribution de subvention au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat pdf 1.41 Mo Télécharger D2021-23 - Marché d'émission de carte affaires pdf 92.86 Ko Télécharger D2021-24 - Réalisation d’une étude de l’impact environnemental des pratiques numériques de trois communes métropolitaines pdf 95.76 Ko Télécharger D2021-25 - Marché de fourniture d’un outil de gestion de dette et d’un accompagnement à la contractualisation d’emprunt sous forme d’abonnement annuel pdf 90.92 Ko Télécharger D2021-26 - Acte modificatif n°2 du marché subséquent n°2.A à l'accord-cadre n°20186000000041 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour la mise en état du site ZAC Plaine Saulnier – Lot 1 : Déconstruction pdf 112.59 Ko Télécharger D2021-27 - Réalisation d'une étude sur les considérations sanitaires liées au déploiement de la 5G en Ile-de-France pdf 104.79 Ko Télécharger D2021-28 - Acte modificatif n°3 passé sur la base de l’accord-cadre n°2018600000012 relatif à l’Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’une consultation relative à la réalisation de projets urbains innovants « Inventions la Métropole du Gr pdf 107.43 Ko Télécharger D2021-29 - Avenant à la Convention de recherche et développement partagés relative à la contribution du Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) au développement de la géothermie de surface dans la métropole du Grand Paris pdf 135.79 Ko Télécharger D2021-30 - Location d’un stand d’une surface supérieure ou égale à 30 m² au Palais des Congrès de Paris à l’occasion du Salon de l’Immobilier d’entreprises (SIMI) du 8 au 10 décembre 2021 pdf 84.79 Ko Télécharger D2021-31 - Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’une consultation relative à la réalisation de projets urbains innovants « Inventons la Métropole du Grand Paris » - Lot n°3 : Fourniture d’un environnement de gestion d’espace partagé déma pdf 109.5 Ko Télécharger D2021-32 - Acte modificatif n°1 passé sur la base de l’accord-cadre n°2018600000011 relatif à une mission d’assistance à la maitrise d’ouvrage pour le CAO et le franchissement piéton - LOT 2 : Mission d’AMO Juridique pdf 96.69 Ko Télécharger D2021-33 - Solution de vote électronique Quizzbox pour les assemblées de la Métropole du Grand Paris pdf 75.37 Ko Télécharger D2021-34 - Acte modificatif n°1 passé sur la base de l’accord-cadre n°20196000000015 relatif à la mission de rédaction des synthèses des avis issus de la consultation citoyenne grand public préalable à la mise en place d’une zone à faibles émissions sur pdf 109.37 Ko Télécharger D2021-35 - Guides sur mesure valorisant la Métropole du Grand Paris pdf 78.95 Ko Télécharger D2021-36 - Marché subséquent n°1 (MS1) passé sur la base de l’accord-cadre n°20196000000045 relatif à la mission de concertation relative aux projets de la Plaine Saulnier en phase olympique pdf 104.2 Ko Télécharger D2021-37 - Acte modificatif n°2 passé sur la base de l’accord-cadre n°2018600000012 relatif à l’Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’une consultation relative à la réalisation de projets urbains innovants « Inventions la Métropole du Gr pdf 101.86 Ko Télécharger D2021-38 - Désignation du cabinet Goutal Alibert & Associés aux fins d’accompagner la Métropole du Grand Paris pour le pré-contentieux et la représentation juridique contentieuse en cas de recours par l’UCPA SPORT LOISIRS pdf 103.75 Ko Télécharger D2021-39 - Marché subséquent n°6 (MS6) passé sur la base de l’accord-cadre n°20186000000020 relatif à la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage et de maitrise d’œuvre urbaine relatives au projet de la ZAC olympique Plaine Saulnier – Lot 2 : Mission de pdf 115.41 Ko Télécharger D2021-40 - Marché subséquent n°1B (MS1B) passé sur la base de l’accord-cadre n°20196000000034 relatif à la mission de maitrise d’œuvre pour les espaces publics et les infrastructures du site de la ZAC Plaine Saulnier incluant les espaces extérieurs nécess pdf 114.77 Ko Télécharger D2021-41 - Acte modificatif n°5 passé sur la base de l’accord-cadre n°20206000000007 relatif aux travaux de déconstruction et de désamiantage du site du Landy – Zac Plaine Saulnier à Saint-Denis pour la métropole du Grand Paris pdf 121.91 Ko Télécharger D2021-42 - Programme de levées topographiques pour les digues et murettes de la Seine et de la Marne pdf 77.61 Ko Télécharger D2021-43 - Marché subséquent n°9 (MS9) passé sur la base de l'accord-cadre n°2018600000011 relatif à la mission d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) pour le centre aquatique olympique (CAO) et le franchissement piéton - lot n°2 "Mission d'AMO juridique pdf 101.15 Ko Télécharger D2021-44 - Attribution de subvention au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat pdf 1.76 Mo Télécharger D2021-45 - Acte modificatif n°3 passé sur la base de l’accord-cadre n°20206000000026 relatif aux travaux de dépollution et de terrassement – ZAC Plaine Saulnier (93) PDF 109.45 Ko Télécharger D2021-47 - Accompagnement de la Métropole du Grand Paris pour le suivi juridique d’un appel à initiatives privées au plan de solarisation de la Métropole du Grand Paris pdf 92.25 Ko Télécharger D2021-48 - Convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable pdf 98.07 Ko Télécharger D2021-49 - Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec I'Etat pdf 986.17 Ko Télécharger D2021-50 - Acte modificatif n°2 passé sur la base de l’accord-cadre n°20196000000015 relatif à la mission de rédaction des synthèses des avis issus de la consultation citoyenne grand public préalable à la mise en place d’une zone à faibles émissions sur pdf 103.29 Ko Télécharger D2021-51 - Prestations intellectuelles et techniques pour l’organisation, l’animation et la diffusion de débats en direct et en ligne avec les métropolitains pdf 82.89 Ko Télécharger D2021-52 - Rattrapage d’entretien du ru des Godets dans sa partie aval à Antony (92) pdf 78.13 Ko Télécharger D2021-53 - Convention de coopération « public-public » relative à l’étude sur la logistique des artisans et des commerçants dans le cadre de la mise en œuvre de la Zone à Faibles Émissions-mobilité (« ZFE-m ») métropolitaine pdf 165.02 Ko Télécharger D2021-54 - Acte modificatif n°1 passé sur la base du marché n°20216000000007 relatif à l’évaluation de faisabilité de projets locaux de solarisation du patrimoine immobilier public et accompagnement à la rédaction du cahier des charges d’un appel à initia pdf 113.32 Ko Télécharger D2021-55 - Location d’un stand d’une surface supérieure ou égale à 100 m² à l’occasion du salon Viva Technology au Parc des expositions de la porte de Versailles de Paris du 16 au 19 mai 2021 pdf 74.61 Ko Télécharger D2021-57 - Désignation du cabinet d'avocats LANDOT et associés aux fins d’une consultation juridique sur les différents montages juridiques possibles pour la conduite d’une opération ORCOD sur le quartier Val d’Argenteuil en maîtrise d’ouvrage partagée en pdf 103.71 Ko Télécharger D2021-58 - Désignation de l’entreprise Bluenove pour disposer d’un accompagnement à la méthodologie et aux outils d’animation en digital pdf 127.65 Ko Télécharger D2021-59 - Désignation de l’entreprise Proximum pour l’organisation des « Rencontres achats Circulaires et solidaires » pdf 124.66 Ko Télécharger D2021-60 - Désignation de l’entreprise Circul’R pour l’animation de la plateforme GrandParisCirculaire.org et des collectivités métropolitaines sur les sujets d’économie circulaire en digital pdf 130.68 Ko Télécharger D2021-61 - Acte modificatif n°1 passé sur la base du marché n°20206000000025 relatif à la conception, l’organisation et à la réalisation d’évènements en 2020 - Lot n°2 Construction du stand de la Métropole du Grand Paris pour le SIMI pdf 98.65 Ko Télécharger D2021-62 - Appel à projet Pass Numérique - Convention de subventionnement avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) pdf 71.43 Ko Télécharger D2021-64 - Installation d'un stand de 63 m² au Parc des expositions Paris Nord Villepinte à l'occasion du salon de l’AMIF 2021 du 30 juin au 1er juillet 2021 pdf 67.54 Ko Télécharger D2021-65 - Installation d'un stand de 63 m² au Parc des expositions Paris Nord Villepinte à l'occasion du salon de l’AMIF 2021 du 30 juin au 1er juillet 2021 pdf 72.59 Ko Télécharger D2021-66 - Désignation de la Caisse d'Epargne Ile-de-France pour le déploiement d'une solution de carte achat pour des fournitures et services récurrents et de faible valeur pdf 105.04 Ko Télécharger D2021-67 - Acquisition d’un forfait de publication des procédures formalisées et adaptées supérieures à 90 000 € HT au Bulletin officiel des annonces de marchés publics (BOAMP) pdf 93.34 Ko Télécharger D2021-68 - Avenant n°4 au contrat de prestations d’assurances en matière de responsabilité civile et de dommages aux biens conclu auprès de la SMACL prolongeant la durée jusqu’au 30 juin 2022 pdf 78.75 Ko Télécharger D2021-70 - Acte modificatif n°4 passé sur la base de l’accord-cadre n°20206000000026 relatif aux travaux de dépollution et de terrassement – ZAC Plaine Saulnier (93) pdf 111.01 Ko Télécharger D2021-71 - Prestation d’expertise complémentaire pour une relecture critique et technique du Schéma de Cohérence Territoriale Métropolitain (ScoT) confiée à Espace Ville pdf 75.85 Ko Télécharger D2021-72 - Délégation du droit de préemption urbain à l'EPFIFI 11 boulevard Robert SCHUMAN pdf 147.48 Ko Télécharger D2021-73 - Maquette CAO pdf 82.29 Ko Télécharger D2021-74 - Attribution de subvention au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un deux-roues, d’un trois-roues, d’un quadricycle électrique ou d’un vélo à assistance électrique PDF 193.16 Ko Télécharger D2021-75 - Attribution de subvention au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat pdf 558.89 Ko Télécharger D2021-76 - Acte modificatif n°1 au marché relatif à la réalisation d'une expérimentation pour la réalisation d'infrastructures de mobilité partagée pdf 100.86 Ko Télécharger D2021-77 - Participation à l'évènement Hub Sustainable Cities Summit du 14 septembre 2021 pdf 71.83 Ko Télécharger D2021-78 - Participation à l'évènement Hub Forum des 12 et 13 octobre 2021 pdf 69.56 Ko Télécharger D2021-79 - Déclaration sans suite pour cause d’infructuosité - Consultation relative à l'assistance à maitrise d’ouvrage pour I’éIaboration d'un plan métropolitain de la restauration collective durable pdf 81.85 Ko Télécharger D2021-80 - Acte modificatif n°3 passé sur la base de l’accord-cadre n°20170724075012 relatif à la « Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage à l’élaboration du schéma de cohérence territoriale de la Métropole du Grand Paris – Lot n°1 Mission d’AMO Accomp pdf 118.38 Ko Télécharger D2021-81 - Marché subséquent n•1 (MS1) « OIM Poudrerie Hochailles à Livry-Gargan » passé sur la base de l’accord-cadre n°20216000000018 relatif à des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage, études préalables — plan guide, stratégie environnementale pdf 115.73 Ko Télécharger D2021-82 - Production d’une cartographie de la pollution lumineuse - Analyse par croisement de données pdf 74.85 Ko Télécharger D2021-83 - Participation au dîner du 20 septembre 2021 et au plateau TV organisé dans le cadre du Sommet du Grand Paris par La Tribune pdf 84.52 Ko Télécharger D2021-84 - Participation à l’événement du Sommet du Grand Paris par La Tribune pdf 85.22 Ko Télécharger D2021-85 - Acquisition de contenu et participation au plan média de l’évènement du Sommet du Grand Paris organisé par La Tribune pdf 85.62 Ko Télécharger D2021-86 - Désignation du cabinet d’avocats GOUTAL, ALIBERT et associés aux fins d’une consultation juridique sur sur des dispositifs mis en œuvre au bénéfice de particuliers en matière environnementale pdf 112.39 Ko Télécharger D2021-87 - Supports pédagogiques du Programme d’accompagnement aux Achats Circulaires et Solidaires, à destination des collectivités métropolitaines pdf 96.98 Ko Télécharger D2021-88 - Avenant n°2 à la Convention de recherche et développement partagés relative à la contribution du Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) au développement de la géothermie de surface dans la Métropole du Grand Paris pdf 127.92 Ko Télécharger D2021-89 - Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France concernant le bien situé au 23 avenue Marc Sangnier, cadastré N152 à Villeneuve-la-Garenne pdf 144.34 Ko Télécharger D2021-91 - Marché subséquent n°1C (MS1C) passé sur la base de l’accord-cadre n°20196000000034 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour les espaces publics et les infrastructures du site de la ZAC Plaine Saulnier incluant les espaces extérieurs néces pdf 108.98 Ko Télécharger D2021-92 Attribution de subventions au titre du dispositif « Métropole Roule Propre ! » - Acquisition d’un véhicule propre dans le cadre du Guichet unique des aides avec l’Etat PDF 402.66 Ko Télécharger D2021-93 - Réalisation d’une cartographie de l’éco-système de la métropole du Grand Paris pdf 98.67 Ko Télécharger D2021-96 - Attribution du marché relatif à l’assistance à maitrise d’ouvrage pour la création d’une foncière métropolitaine de revitalisation commerciale pdf 89.84 Ko Télécharger D2021-97 - Accompagnement dédié à la production de la Charte Métropolitaine en faveur de la Construction Circulaire, et du Catalogue des Solutions destiné aux maîtres d’ouvrage du territoire pdf 85.73 Ko Télécharger D2021-99 - Acte modificatif n°5 passé sur la base de l’accord-cadre n°20206000000026 relatif aux travaux de dépollution et de terrassement – ZAC Plaine Saulnier (93) pdf 117 Ko Télécharger D2021-100 - Acte modificatif n°1 au marché relatif à l'organisation, la préparation et l'animation de réunions publiques pour la métropole du Grand Paris pdf 97.55 Ko Télécharger D2021-101 - Désignation du cabinet d'avocats EARTH Avocats aux fins d'une consultation juridique sur les modalités de calcul de la dotation d'équilibre 2021 pdf 84.43 Ko Télécharger D2021-102 - Identification et évaluation des immeubles de bureaux obsolètes, et valorisables, à l’échelle de la Métropole du Grand Paris, dans le cadre du lancement de la troisième édition d’Inventons la Métropole du Grand Paris PDF 88.28 Ko Télécharger D2021-103 - Attribution du marché relatif à l'assistance du service développement économique durable dans l'élaboration de la première stratégie métropolitaine de l'économie circulaire et solidaire pdf 125.9 Ko Télécharger D2021-104 - Attribution du marché relatif à l'organisation, la préparation, la captation et l'animation de débats mensuels avec les citoyens en relation avec les projets menés par la Métropole pdf 90.24 Ko Télécharger D2021-105 - Attribution marché subséquent n°1 "OIM Poudrerie Hochailles à Livry-Gargan" passé sur la base de l'AC n°20216000000015 - Lot n°3 Définition et mise en oeuvre de la stratégie de concertation pdf 109.83 Ko Télécharger D2021-106 - Avenant au contrat de location Pavillon Chesnaie du Roy Parc Floral Paris pour l’organisation des « Assises Métropolitaines du Centre-Ville » le 19 octobre 2021 pdf 83.26 Ko Télécharger D2021-107 - Désignation du cabinet d'avocats LANDOT & Associés aux fins d'un accompagnement juridique pour la rédaction de la convention de maitrise d'ouvrage déléguée dans le cadre d'une opération de requalification de copropriété dégradée pdf 131.46 Ko Télécharger
